Mentions légales
Toutes les photos publiées sur ce site sont des réalisations faites par Kool et compagnie. Ces réalisations sont réalisées sur mesure aux souhaits des clients. Ces configurations d'escaliers ne représentent pas nécessairement le produit standard proposée par Kool et compagnie et les photos publiées ne donnent aucun droit contractuel.
Conditions générales de vente, de livraison et/ou installation
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Conditions de vente :
Si vous êtes en accord avec le devis proposé, merci de signer ce dernier, ainsi que l’attestation taux tva réduit et de les renvoyer par mail ou par poste.
Après reception de votre commande Kool et Compagnie prepare une facture d’acompte de 35% du montant total d’achat ou dans le cas du montant total d’achat et installation.
Vous pouvez régler cet acompte par virement. (Rib en pièce jointe)
Apres la réception d’acompte votre commande sera préparé pour l'expedition.
Dès que votre commande est prête pour expédition vous devrez régler par virement le solde de votre commande.
Après réception du solde, votre commande est expédié par le transporteur Geodis.
Attention :
Les devis sont à priori calculés avec un taux tva réduit de 10%
Pour bénéficier un taux tva réduit de 10% vous devez répondre à certaines conditions.
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Votre escalier doit être installé par Kool et compagnie
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Le local concerné doit être achevé de deux ans minimum
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Le local concerne doit être affecté à l’habitation
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Vous devez remplir et signer l’attestation réduction tva sur l’honneur.
Vous pouvez télécharger l’attestation taux tva réduit sur :
https://www.impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/1301-sd/2016/1301-sd_1515.pdf
Dans le cas d’une annulation de la commande par le client le 1e acompte versé ne sera pas restitué.
L’entreprise Kool & Compagnie reste propriétaire du produit livré jusqu’à ce que le paiement final a été reçu.
Le devis est valable un mois après la date mentionné dans le devis.
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Conditions de livraison :
Les marchandises sont livres sur le trottoir le plus proche du porte d’entrée accessible avec la moyen de transport choisi par le transporteur.
L’heure de livraison peut être entre 8h00 et 20h00 touts les jours de la semaine selon le planning du transporteur.
Vous serez contacté par le transporteur pour trouver une date et heure approximative de la livraison.
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Conditions d’installation
Travail hors devis est calculé sur une base de € 65,00 ht par l’heure. Tous les modifications du plancher nécessaire pour l’attachement de la marche palière sont considérées comme travail hors devis.
Si il y a plus de 4 heures supplémentaires un forfait de logement de € 120,00 ht sera facturé.
Les frais de stationnement sont facturés sur base de frais réels.
Les heures, frais et forfaits supplémentaires doivent être réglé à la fin des travaux.
L’entreprise Kool & Compagnie a souscrit une assurance décennale pour les dommages éventuellement lies a l’installation par ses soins.
Il vous sera envoyé une attestation sur simple demande.
L’entreprise Kool & Compagnie ne peut pas être tenu responsable des dommages à la construction et/ou le support après l’installation de l’escalier.
